Mémoires et documents-synthèse

Mémoires et documents-synthèse

Par CQCT

dans Communiqués, Communiqués 2025, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 25 avril 2025

SURVOL: Élections fédérales – Bilan des partis en lien avec le vapotage et le tabagisme

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués 2025, Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques, Vapotage / E-cig

Publié le 27 mars 2025

BACKGROUNDER: Health effects of vaping

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués 2025, Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 27 mars 2025

SURVOL: Associations et groupes façades liés à l’industrie du vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués 2025, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 14 février 2025

MÉMOIRE – Consultations prébudgétaires (QC) 2025-2026

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués, Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 27 juin 2024

LETTRE qui demande au gouvernement de faire appel du jugement invalidant certaines dispositions en lien avec la fumée secondaire dans des lieux artistiques

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 27 mai 2024

LETTRE conjointe à la ministre Saks à l’occasion de la JMST: Urgence d’agir contre le vapotage chez les jeunes (traduction)

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués, Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 30 avril 2024

OVERVIEW: Recent research regarding vaping health risks

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 30 avril 2024

LETTRE: Constats et recommandations pour favoriser la conformité du règlement interdisant les saveurs dans le vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 12 mars 2024

PLAINTE concernant la publicité de Rothmans, Benson & Hedges dans la Gazette

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 8 février 2024

MÉMOIRE Consultations prébudgétaires 2024-2025: Des résultats à la portée de Finances Québec

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 3 juin 2023

MÉMOIRE: Commentaires sur le projet de règlement sur le vapotage (interdiction des saveurs)

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 20 février 2023

PLAINTE: Évolution du marché démontrant la nécessité d’interdire les saveurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 25 août 2022

MÉMOIRE: Projet de règlement sur l’emballage et l’étiquetage des produits du tabac et du vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques, Vapotage / E-cig

Publié le 14 avril 2022

SURVOL: Nouvelles données montrent que pour la majorité des vapoteurs, les risques ne diminuent pas

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques, Vapotage / E-cig

Publié le 14 avril 2022

SURVOL: La cigarette électronique est-elle moins nocive que la cigarette combustible?

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques, Vapotage / E-cig

Publié le 14 avril 2022

SURVOL: Évolution de la science sur les risques du vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 13 avril 2022

PLAINTE: Lettre au MSSS concernant la campagne « Dissipons la fumée »

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 2 septembre 2021

MÉMOIRE: Projet de règlement portant sur la concentration en nicotine des produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances, Vapotage / E-cig

Publié le 30 juin 2021

MÉMOIRE: Consultation sur la taxation des produits de vapotage au fédéral

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 17 mai 2021

SURVOL: Pourquoi faut-il interdire les saveurs menthe/menthol dans les produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 22 mars 2021

INFOGRAPHIE: Taxer pour contrer le tabagisme et contribuer à la relance économique

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 22 mars 2021

INFOGRAPHIE: Impact économique du tabagisme

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 4 mars 2021

MÉMOIRE: Projet de règlement (Gazette no 1) sur la concentration en nicotine des produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances, Vapotage / E-cig

Publié le 3 mars 2021

INFOGRAPHIE: Taxer pour réduire le tabagisme et contrer le vapotage chez les jeunes

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances, Vapotage / E-cig

Publié le 10 février 2021

MÉMOIRE: Taxation du tabac et du vapotage (comment alléger le fardeau sur le système de santé)

Lire la suite

Par CQCT

dans Documents d'actualités, Mémoires et documents-synthèse, Promotion, Vapotage / E-cig

Publié le 3 février 2021

SURVOL: Les saveurs dans les produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances, Vapotage / E-cig

Publié le 21 Décembre 2020

LETTRE: au ministre des Finances sur la taxation des produits du tabac et de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 29 septembre 2020

MÉMOIRE: Projet de loi no 64 sur la protection des renseignements personnels – Étude de cas d’abus

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 5 août 2020

PLAINTES: Deux plaintes à l’Office de protection du consommateur concernant les produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 22 mai 2020

SURVOL: Journée mondiale sans tabac 2020 – Énergiser la lutte pour mieux protéger les jeunes

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 1 mai 2020

BRIEF: The federal budget should address economic barriers to reducing smoking

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 31 mars 2020

MÉMOIRE : Mesures provinciales pour réduire le vapotage chez les jeunes

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion, Vapotage / E-cig

Publié le 20 janvier 2020

BRIEF: Proposed Vaping Products Promotion Regulations

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion, Vapotage / E-cig

Publié le 20 janvier 2020

BRIEF: Comments on the Measures in the Proposed Vapour Products Promotion Regulations

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 20 janvier 2020

MÉMOIRE: Règlement sur la promotion des produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 4 octobre 2019

SURVOL: Issus non financiers des poursuites provinciales visant le recouvrement des coûts des soins de santé associés au tabagisme

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 23 mai 2019

MÉMOIRE: Règlements visant à réduire l’accessibilité et l’attrait des produits de vapotage pour les jeunes

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion, Vapotage / E-cig

Publié le 22 mars 2019

MÉMOIRE: Règlement fédéral sur la promotion des produits de vapotage auprès des jeunes et non-fumeurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 11 janvier 2019

MÉMOIRE: Propositions pour le renouvellement des mises en garde tabac et des produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 10 novembre 2018

BRIEF: Proposed comparative statements for use in the promotion of vaping products

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 10 octobre 2018

MÉMOIRE: Propositions d’énoncés comparant les effets sur la santé liés à l’usage de produits de vapotage

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion, Vapotage / E-cig

Publié le 11 février 2018

MÉMOIRE: Projet de loi S-5 qui expose les enfants et non-fumeurs à la publicité pro-vapotage à la télévision et sur Internet

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 11 février 2018

BRIEF: Bill S-5 which allows children and non-smokers to be exposed to pro-vaping ads on TV and the Internet

Lire la suite

Par CQCT

dans Articles de journaux, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 17 octobre 2016

ARTICLE: Imperial Tobacco utilise des groupes paravents – La Presse

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 21 septembre 2016

SURVOL: Récentes publicités de l’industrie et ses alliés contre l’emballage neutre

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 22 mars 2016

SURVOL: Indicateurs de taux de contrebande de tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Articles de journaux, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 5 novembre 2015

ARTICLE: Is Quebec’s convenience store association funded by tobacco companies? – La Presse

Lire la suite

Par CQCT

dans Articles de journaux, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 5 novembre 2015

ARTICLE: L’Association des dépanneurs financée par les cigarettiers ? – La Presse

Lire la suite

Par CQCT

dans Articles de journaux, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 26 octobre 2015

ARTICLE: Tobacco convenience stores under pressure – Le Devoir

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 21 septembre 2015

SURVOL: L’emballage neutre et standardisé en Australie – un impact substantiel

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 8 septembre 2015

SURVOL: Qui finance l’ACDA et sa création, la CNCTC?

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 3 septembre 2015

SURVOL: Bilan des audiences sur le projet de loi 44

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 24 août 2015

SURVOL: Qu’est-ce qu’on sait de l’Association canadienne des dépanneurs en alimentation (ACDA)?

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 24 août 2015

SURVOL: Mythes et réalités – Interdiction de fumer sur les terrasses

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion, Vapotage / E-cig

Publié le 16 août 2015

SURVOL: Promotion de la cigarette électronique au Québec

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 14 août 2015

SURVOL: Pénaliser la possession chez les jeunes

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 13 août 2015

SURVOL: Précédents et progrès en lien avec les mesures réclamées

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 12 août 2015

SURVOL: Aromatisation des produits du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 12 août 2015

SURVOL: Mythes et réalités sur l’interdiction du menthol

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 12 août 2015

SURVOL: Fumée secondaire à l’extérieur

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 12 août 2015

SURVOL: Appui populaire en faveur des mesures réclamées par la Coalition

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 12 août 2015

SURVOL: Fumée secondaire dans les autos en présence d’enfants

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 12 août 2015

Document-synthèse : Fumée secondaire à l’extérieur

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Vapotage / E-cig

Publié le 10 août 2015

SURVOL: La cigarette électronique – Nouveau produit, nouveaux défis

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 10 août 2015

SURVOL: 31 lobbyistes qui travaillent en opposition à une ou plusieurs mesures du projet de loi 44 sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 3 juin 2015

SURVOL: Sommaire des mesures réclamées dans le cadre d’une révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 15 mai 2015

SURVOL: Impact des taxes sur le tabagisme – survol des études

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 11 mai 2015

SURVOL: Mythes et réalités sur l’interdiction de fumer dans les voitures en présence d’enfants

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 8 mai 2015

SURVOL: Appui populaire en faveur des mesures réclamées par la Coalition

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 1 mai 2015

SURVOL: Brochure de l’OMS sur le commerce illicite des produits du tabac pour le JMST 2015

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 23 avril 2015

SURVOL: Citations du Parti libéral du Québec à l’égard de la révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 23 avril 2015

SURVOL: Citations du Parti libéral du Québec à l’égard de la révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 1 avril 2015

MÉMOIRE: Emballage neutre et standardisé au Québec

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 19 février 2015

SURVOL: L’ACDA exagère l’impact de la contrebande sur les dépanneurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 17 février 2015

SURVOL: Groupes façades de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 16 Décembre 2014

SURVOL: Citations du Parti québécois à l’égard de la révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 16 Décembre 2014

SURVOL: Citations de la Coalition avenir Québec à l’égard de la révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 16 septembre 2014

MÉMOIRE: Commission Godbout ‐ tarification du commerce du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 13 mai 2014

MÉMOIRE: Consultations prébudgétaires – Augmentation de la taxe provinciale sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 15 novembre 2012

SURVOL: L’ACDA exagère l’impact de la contrebande sur les dépanneurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 7 novembre 2012

SURVOL: Impact des taxes sur les communautés à faible revenu

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 27 janvier 2012

MÉMOIRE: Consultations pré-budgétaires – Survol des aspects économiques liés au tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse

Publié le 1 novembre 2011

SURVOL: Campagnes antitabac grand public efficaces

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 6 octobre 2011

SURVOL: Images de nouveaux produits du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 6 octobre 2011

SURVOL (conjoint): Lutter contre la contrebande tout en réduisant le tabagisme

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 26 août 2011

MÉMOIRE: Commission des finances publiques – mesures pour contrer la contrebande de tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques

Publié le 12 mai 2011

FICHE D’INFORMATION: Utilisation excédentaire des ressources médicales due au tabagisme – Soins infirmiers

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 12 avril 2011

ÉTUDE: Cigares aromatisés – presque la moitié sont illégaux

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 1 Décembre 2010

LETTRE: Aux ministres Bolduc et Bachand sur la question d’un projet de loi sur la contrebande

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 14 octobre 2010

SURVOL: Dossier sur la révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 27 août 2010

PLAINTE: Publicités de Casa Cubana en faveur du tabac sur l’Internet

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques

Publié le 18 août 2010

FICHE D’INFORMATION: Utilisation excédentaire des ressources médicales due au tabagisme – Soins hospitaliers

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 13 mai 2010

Mythes et désinformation diffusés par l’ACDA

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 15 avril 2010

Mise en œuvre du budget 2010-2011 et investissement pour réduire le tabagisme

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 26 janvier 2010

Document-synthèse: Contrebande et taxes sur le tabac / Étude Ouellet (INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES)

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques

Publié le 25 janvier 2010

Impact des taxes sur le tabagisme: Critique de l’étude Ouellet commanditée par l’ACDA (survol des Conclusions)

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 21 janvier 2010

Plainte: Nouveaux collants publicitaires sur les paquets de cigarettes – Stratégie de marketing illégale

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 30 octobre 2009

La Coalition témoigne devant le Comité permanent du Sénat sur le projet de loi C-32: notre mémoire

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 28 octobre 2009

Plainte concernant la nouvelle marque « Vogue »

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 6 septembre 2009

Lettre à Maxime Bernier: Chantage de l’industrie du tabac concernant le projet de loi C-32 interdisant les saveurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 8 juin 2009

Analyse: Baisse des taxes sur le tabac – L’AQDA / ACDA se base sur un sondage biaisé et dirigé

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 8 mai 2009

Lettre de sept députés fédéraux qui réclament des interventions plus musclées sur la contrebande

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 7 mai 2009

Lettre de sept députés fédéraux qui réclament des interventions plus musclées sur la contrebande (Version anglaise)

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 15 avril 2009

Lettre: Un regroupement d’organismes interpelle le gouvernement du Québec à poursuivre l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 27 novembre 2008

Lettre ouverte aux candidats des élections provinciales: « Non à la contrebande, Non à la baisse des taxes »

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 28 juillet 2008

Plainte concernant les affiches sur la contrebande dans les dépanneurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 27 mai 2008

Lettre de refus: Coalition Nationale contre le Tabac de Contrebande

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 27 mai 2008

Reply to the National Coalition Against Contraband Tobacco

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 5 mai 2008

Mémoire conjoint présenté au Comité permanent de la sécurité publique (Chambre des communes) sur la contrebande

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 5 mai 2008

Brief to the Standing Committee on Public Safety (House of Commons) on contraband

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Recherche / Statistiques

Publié le 20 mars 2008

Document-synthèse: Vue d’ensemble – coûts, taxes et profits liés au tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 31 janvier 2008

Étude d’impacts: Interdiction des étalages du tabac dans les points de vente

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 21 janvier 2008

Overview: Criminalizing the use and the possession of cigarettes among youths

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 21 janvier 2008

Document-synthèse: Criminaliser la possession et l’usage du tabac chez les jeunes

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 11 janvier 2008

Document-synthèse: IMPERIAL TOBACCO et son comportement corporatif « socialement responsable »

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 11 Décembre 2007

Overview: Ban on point of sale promotion

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 11 Décembre 2007

Document-synthèse: Argumentaire détaillé sur l’interdiction des étalages

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 11 Décembre 2007

Sommaire du Document-synthèse sur l’interdiction de la promotion aux points de vente (PPV)

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 11 Décembre 2007

Survol: Le débat sur l’interdiction des étalages reprend – notre argumentaire détaillé

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 6 Décembre 2007

Plainte concernant la publicité pour les cigarettes MIRAGE

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 18 octobre 2007

Mémoire sur l’interdiction des appellations trompeuses

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 23 février 2007

Plainte: Addendum à celle du 13 février 2007 sur les messages trompeurs

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 13 février 2007

Plainte concernant les cigarettes “Vitacig” et “Azur”

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 18 octobre 2006

Plainte à Santé Canada concernant les cigarillos

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 18 octobre 2006

Plainte au Ministère de la santé du Québec en lien avec les cigarillos

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 1 juin 2006

Report – British American Tobacco: The other report to society (Action on Smoking and Health – London)

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 28 mars 2006

Document-synthèse: Ce que l’on sait des principaux groupes luttant contre la loi sur le tabac (interdictions de fumer)

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 28 mars 2006

Document-synthèse: Ce que l’on sait des groupes qui luttent contre la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 10 mars 2006

Document-synthèse: Mythes et faits sur les impacts économiques de l’interdiction de fumer dans les bars (mise à jour)

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 25 janvier 2006

Lettre: Besoin de règlements pour empêcher les abus promotionnels de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 16 juin 2005

Document: Nouvelle Loi sur le tabac du Québec: Intégration des modifications du projet de loi 112

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Promotion

Publié le 14 avril 2005

Document-synthèse: La promotion des cigarettes dans les points de vente

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 3 mars 2005

Mémoire: Règlement sur les normes d’affichage en application de la loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse

Publié le 3 mars 2005

Mémoire: Consultation sur la révision de la Loi sur le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 16 novembre 2004

Overview: Tobacco industry’s « accommodation programs » – a half measure that doesn’t solve problem of exposure to secondhand smoke

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 16 novembre 2004

Overview: Health effects of secondhand smoke

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 1 novembre 2004

Document-synthèse: Le rôle de la CSST et la fumée secondaire

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 31 octobre 2004

Document-synthèse: Les programmes « de courtoisie » de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 31 octobre 2004

Document-synthèse: Les effets de la fumée secondaire sur la santé

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 31 octobre 2004

Document-synthèse: La ventilation – fausse solution de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Lois et règlements, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 4 juillet 2004

MÉMOIRE: «Règlement sur les normes d’affichage en application de la loi sur le tabac»

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 2 février 2004

Overview – Don’t listen to the industry: the antitobacco fight requires a comprehensive, integrated, centralized & distinct approach

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Non classé

Publié le 26 janvier 2004

Étude économique: Mise à jour des coûts du tabagisme pour le Québec

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 16 janvier 2004

Mémoire: Lutte antitabac – Revenus supplémentaires, Économies pour le système de santé, Amélioration de la santé des Québécois

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 15 janvier 2004

Economic study: Smoking costs to society – Groupe D’Analyse

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 9 janvier 2004

Document-synthèse: N’écoutons pas l’industrie – La lutte antitabac nécessite une approche globale, intégrée, centralisée, coordonnée et distincte

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 15 Décembre 2003

Document-synthèse: Encore la contrebande de cigarettes? Remettons les pendules à l’heure

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 15 Décembre 2003

Overview: Let’s get the facts straight on contraband cigarettes

Lire la suite

Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 1 Décembre 2003

Mémoire: Les taxes québécoises sur le tabac – bien en dessous de la moyenne canadienne

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 27 novembre 2003

Survol (ADNF): Réplique aux mises en demeure des compagnies canadiennes de tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 24 novembre 2003

SURVOL: Citations concernant les campagnes qui dénoncent les tactiques de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 24 novembre 2003

Document-synthèse: Campagnes qui dénoncent les tactiques de l’industrie du tabac : citations d’experts

Lire la suite

Par CQCT

dans Communiqués, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 26 avril 2002

Mémoire: Augmentation des taxes sur le tabac et investissement dans la lutte contre le tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 1 septembre 2001

SURVOL: Dénormalisation de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 1 juillet 2001

SURVOL: « Opération Carte d’identité Zone scolaire » de l’industrie du tabac

Lire la suite

Par CQCT

dans Industrie, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 1 juillet 2001

SURVOL: Programme « de prévention » de l’industrie du tabac (Sages Décisions / Wise Decisions)

Lire la suite

Par CQCT

dans Fumée secondaire, Mémoires et documents-synthèse

Publié le 2 mai 2000

Document-synthèse: La fumée dans les restaurants

Lire la suite