Archives des Non classé - Coalition québécoise pour le contrôle du tabac

Par CQCT

dans Non classé

Publié le 31 mars 2020

Recommandations pour un encadrement réglementaire québécois des produits de vapotage

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Par CQCT

dans Non classé

Publié le 31 mars 2020

Commentaires quant aux mesures proposées par le Règlement sur la promotion des produits de vapotage adressé à Danielle McCann

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Par CQCT

dans Non classé

Publié le 5 septembre 2019

Commentaires sur le projet de règlement sur l’étiquetage et l’emballage des produits de vapotage

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Par CQCT

dans Communiqués, Non classé

Publié le 17 janvier 2019

Ultimate hypocrisy: tobacco companies fight tobacco taxes while hiking cigarette prices

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Par CQCT

dans Mémoires et documents-synthèse, Non classé, Taxation / Contrebande / Finances

Publié le 1 mars 2016

Indicateurs de taux de contrebande de tabac

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Par CQCT

dans Non classé

Publié le 2 mai 2008

Survol des juridictions

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Par CQCT

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Publié le 5 mars 2008

Projet réglementaire sur la promotion

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Par CQCT

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Publié le 5 mars 2008

Projet de règlements sur les mises en garde

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Par CQCT

dans Non classé

Publié le 11 Décembre 2007

Le débat sur l’interdiction des étalages reprend: survol des juridictions

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Par CQCT

dans Non classé

Publié le 1 janvier 2007

La contrebande du tabac: Une grave menace pour la taxation du tabac, la stratégie de santé publique la plus efficace à ce jour pour réduire le tabagisme

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